Assemblées Générales

Assemblée Générale 26 février 2008

Ordre du jour

1. Point sur la révision des statuts
2. Programmation travaux 2008
3. Nouvelle organisation interne
4. Budgets primitifs 2008
5. Questions diverses

Assemblée Générale 01 juillet 2008

Ordre du jour

1. Election du Bureau.
2. Interruption de séance.
3. Comptes Administratifs (budget principal et budget annexe).
4. Indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents.
5. Questions diverses.

Assemblée Générale 13 novembre 2008

Ordre du jour

1. Constitution conseil d'exploitation régie
2. Constitution des commissions
3. Budget principal : Budget Supplémentaire
4. Budget annexe : Décision budgétaire modificative
5. Transfert de compétence Ville d’ALBI
6. Questions diverses
   

Assemblée Générale 02 avril 2009

Ordre du jour

1. Restitution des travaux des commissions :
   -«Finances et transfert de compétence»
   -«Energies renouvelables – Maîtrise de la demande en énergie»
   -«Contrôle et relations avec les concessionnaires»
   -«Travaux et programmation»
2. Avenant à la convention article 8
3. Projet de constitution d'une commission «Haut débit»
4. Questions diverses

Assemblée Générale 15 septembre 2009

Ordre du jour

1. Compétence électricité
2. Transferts de compétence vers les syndicats intercommunaux d'électrification
3. Projet de réorganisation
4. Décisions budgétaires modificatives
5. Communications électroniques
6. Questions diverses

Assemblée Générale 10 décembre 2009

Ordre du jour

1. Visite de M. FRANCONY, Président du directoire d'ERDF
2. Dissolution des syndicats intercommunaux d'électrification
3. Taux d'honoraires
4. Aménagement numérique
5. Restructuration
6. Décisions budgétaires modificatives
7. Questions diverses

Assemblée Générale 7 avril 2010

Ordre du jour

1. Avenant au contrat de concession relatif aux nouvelles modalités de financement des raccordements (Part couverte par le Tarif – PCT -)
2. Avenant au Contrat de concession relatif à la mise en œuvre d'une nouvelle procédure de valorisation par le concessionnaire des ouvrages construits sous la maîtrise d'ouvrage des autorités concédantes
3. Convention relative au contrôle continu de la concession
4. Compétence « Communications électroniques » - Révision des statuts
5. Comptes administratifs 2009 (budget principal et budget annexe)
6. Budgets primitifs 2010 (budget principal et  budget annexe)

Assemblée Générale 7 juillet 2010

Ordre du jour

1. Aménagement numérique
2. Révision des statuts
3. Décision budgétaire modificative budget principal

Assemblée Générale 08 décembre 2010

Ordre du jour

1. Approbation du compte rendu de l'assemblée générale du 07 juillet 2010
2. Éclairage public
3. Système d'Information Géographique (S.I.G.)
4. Aménagement numérique
5. Contractualisation du prêt
6. Décisions budgétaires modificatives
7. Questions diverses

Assemblée Générale 24 février 2011

Ordre du jour

Visite du Syndicat Intercommunal d'Énergie et de e-communication de l'Ain

Délégation du SDET
Rôles du SIEA et de sa régie
Planning de déploiement du réseau FTTH
Aspects financiers : investissements, ressources et point d'équilibre

Projet de modification des statuts du SDET

Compétence communications électroniques
Actions en matière de systèmes d'information géographique
Vote

Assemblée Générale 20 avril 2011

Ordre du jour

1. Comptes administratifs 2010 (budget principal et budget annexe)
2. Budgets primitifs 2011 (budget principal et budget annexe)
3. Questions diverses

Assemblée Générale 08 décembre 2011

Ordre du jour

1. Réforme des statuts du F.A.C.É.
2. Renouvellement du marché "raccordements"
3. Système d'Information et Système d'Information Géographique (SIG)
4. Aménagement numérique
5. Réforme des statuts du F.A.C.É.
6. Décision budgétaire modificative (budget principal)
7. Questions diverses

Assemblée Générale 07 mars 2012

Ordre du jour

1. Débat d'orientation budgétaire
2. Aménagement numérique
3. Questions diverses

1 - Débat d'orientations budgétaires